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2. MENTIONS LÉGALES

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Le site www.vignerons-narbonnais.fr est hébergé par :

OVH SAS au capital de 10 069 020 € RCS Lille Métropole 424 761 419 00045 Code APE 2620Z N° TVA : FR 22 424 761 419 Siège social : 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

3. PROPRIÉTÉ INTELLECTUELLE

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4. LIENS HYPERTEXTES

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6. ACCÈS AU SITE

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7. ÉVOLUTION DES CONDITIONS D'UTILISATION

Les vignerons du Narbonnais se réserve le droit de modifier les termes et mentions des présentes conditions d'utilisation, à tout moment et sans préavis, afin de les adapter aux évolutions du site et de son exploitation.

8. DROIT APPLICABLE

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